Plans de maisons exclusifs
*** Assujetties aux droits d’auteur*** (lire plus)
Les plans exclusifs de Les Habitations Mont-Carleton sont assujetties à la loi sur les droit d’auteur. Tout usage, production, reproduction ou transmission de ces œuvres, en totalité ou en partie, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans le consentement expresse de Les Habitations Mont-Carleton, est strictement interdit.
Même si vous agissez de bonne foi ou que votre usage est à des fins purement personnelles, votre geste est tout de même susceptible de constituer une contravention à la loi sur le droit d’auteur. Tout contrevenant pourrait être condamné par un tribunal à payer des dommages compensatoires et punitifs pouvant totaliser plusieurs milliers de dollars.



